Marques déposées
Les marques « ENERCOOP », « L'énergie militante » et le logo qui se trouvent sur le site sont des marques déposées auprès de l'INPI. En outre, constituent des œuvres protégées au titre de la protection intellectuelle le site enercoop.fr ainsi que son arborescence et les données qui y figurent. Le site et les données qui s'y trouvent sont destinées à l'usage strictement personnel de l'utilisateur. Ainsi, toute reproduction, représentation totale ou partielle ou communication à des tiers des marques, du logo ou des informations se trouvant sur le site, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable d'ENERCOOP est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur et serait susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires à son encontre.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur son support que ce soit est interdite.